Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Farmstead
FARMSTEAD Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
98764013
Date de dépôt :
10/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2008

Présentation de la marque Farmstead

Déposée le 10 décembre 1998 par FARMSTEADTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Farmstead » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est FARMSTEADTODO domicilié(e) Grande Rue, 89770 CHAILLEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 431 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France.

La marque Farmstead a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764013.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Farmstead est expirée depuis le 10 décembre 2008.

FARMSTEAD a également déposé les autres marques suivantes : FARMSTEAD


FARMSTEAD Société en nom collectif - Grande Rue, 89770 CHAILLEY - France - SIREN 331431056


BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France


Inscription le 1 août 2001 - Transmission totale de propriété n°327707 - Publication au BOPI 2001-08-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs ; laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves de viande, de poisson, de volaille et de gibier. Produits élaborés, préparations et plats cuisinés à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille, de gibier.